Du 15 juin au 15 juillet 2026, les habitants sont invités à consulter et donner leur avis sur le projet de création de la ZAC de La Caravelle à Villeneuve-la-Garenne. Le dossier comprend notamment l’étude d’impact environnemental, l’avis de l’autorité environnementale ainsi que le mémoire en réponse. Comment participer ? Pendant toute la durée de […]
Catégorie : Actualités règlementaires
ZAC Gare des Grésillons à Gennevilliers: avis de participation du public par voie électronique sur l’étude d’impact et les autres pièces constitutives
Du 20 mai au 19 juin, les habitants sont invités à consulter et donner leur avis sur le projet de réalisation de la ZAC Gare des Grésillons. Le dossier comprend notamment l’étude d’impact environnemental, l’avis de l’autorité environnementale ainsi que le mémoire en réponse. Comment participer ? Pendant toute la durée de la consultation, vous […]
ZAC du Petit-Colombes à Colombes : Bilan de participation du public par voie électronique
Suite à la procédure de participation du public par voie électronique organisée du 15 septembre au 15 octobre 2025, le conseil de territoire de l’EPT Boucle Nord de Seine a approuvé lors de la séance du 11 décembre 2025 le dossier de création de la ZAC du Petit-Colombes à Colombes. (Voir la délibération) Conformément aux […]
Enquête publique relative à la modification n°1 du RLPi de Boucle Nord de Seine
Conformément aux dispositions du code de l’environnement, suite aux enquêtes publiques organisées par l’EPT Boucle Nord de Seine, les rapports et conclusions des commissaires enquêteurs sont tenus à la disposition du public pendant une durée d’un an. Ils sont consultables : En format numérique via les liens ci-après ; En format papier au siège de l’EPT Boucle […]