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Enquête publique et enquête parcellaire conjointe, préalables à la déclaration d’utilité publique (DUP) et relatives au projet d’aménagement multisite sur les îlots Mirabeau et Barbusse/Pont-Neuf à Argenteuil, du 1er au 31 octobre 2025 En application de l’arrêté préfectoral n°2025-18452, l’opération d’aménagement multisite à conduire sur les îlots Mirabeau et Barbusse/Pont-Neuf à Argenteuil est soumise […]
AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE Sur l’étude d’impact environnementale et les autres pièces constitutives du dossier de création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) « du Petit-Colombes » à Colombes Du 15 septembre 2025 à 9h00 au 15 octobre 2025 à 17h00 Le quartier du Petit-Colombes, à l’ouest du territoire de […]
Conformément aux dispositions du code de l’environnement, les bilans des participations du public par voie électronique (PPVE) organisées par l’EPT Boucle Nord de Seine, accompagnés des délibérations exposant les motifs de la décision, sont tenus à la disposition du public pendant une durée de 3 mois. —————— Télécharger le bilan de la PPVE portant sur […]
Conformément aux dispositions du code de l’environnement, suite aux enquêtes publiques organisées par l’EPT Boucle Nord de Seine, les rapports et conclusions des commissaires enquêteurs sont tenus à la disposition du public pendant une durée d’un an. Ils sont consultables : En format numérique via les liens ci-après ; En format papier au siège de l’EPT Boucle […]
Conformément aux dispositions du code de l’environnement, suite aux enquêtes publiques organisées par l’EPT Boucle Nord de Seine, les rapports et conclusions des commissaires enquêteurs sont tenus à la disposition du public pendant une durée d’un an. Ils sont consultables : En format numérique via les liens ci-après ; En format papier au siège de l’EPT Boucle […]
