Argenteuil ⋅ Asnières-sur-Seine
Bois-Colombes ⋅ Clichy-la-Garenne
Colombes ⋅ Gennevilliers
Villeneuve-la-Garenne

Catégorie : Actualités règlementaires

Enquête publique relative à la modification n°7 du PLU d’Asnières

Enquête publique relative à la modification n°7 du PLU d’Asnières

Conformément aux dispositions du code de l’environnement, suite aux enquêtes publiques organisées par l’EPT Boucle Nord de Seine, les rapports et conclusions des commissaires enquêteurs sont tenus à la disposition du public pendant une durée d’un an. Ils sont consultables : En format numérique via les liens ci-après ; En format papier au siège de l’EPT Boucle […]

Enquête publique relative à la modification n°5 du PLU de Colombes et la modification n°19 du PLU de Gennevilliers

Enquête publique relative à la modification n°5 du PLU de Colombes et la modification n°19 du PLU de Gennevilliers

Conformément aux dispositions du code de l’environnement, suite aux enquêtes publiques organisées par l’EPT Boucle Nord de Seine, les rapports et conclusions des commissaires enquêteurs sont tenus à la disposition du public pendant une durée d’un an. Ils sont consultables : En format numérique via les liens ci-après ; En format papier au siège de l’EPT Boucle […]

Enquête publique relative à la modification n°12 du PLU d’Argenteuil

Enquête publique relative à la modification n°12 du PLU d’Argenteuil

Conformément aux dispositions du code de l’environnement, suite aux enquêtes publiques organisées par l’EPT Boucle Nord de Seine, les rapports et conclusions des commissaires enquêteurs sont tenus à la disposition du public pendant une durée d’un an. Ils sont consultables : En format numérique via les liens ci-après ; En format papier au siège de l’EPT Boucle […]

Enquête publique relative à la modification n°2 du PLU de Villeneuve-la-Garenne.

Enquête publique relative à la modification n°2 du PLU de Villeneuve-la-Garenne.

Conformément aux dispositions du code de l’environnement, suite aux enquêtes publiques organisées par l’EPT Boucle Nord de Seine, les rapports et conclusions des commissaires enquêteurs sont tenus à la disposition du public pendant une durée d’un an. Ils sont consultables : En format numérique via les liens ci-après ; En format papier au siège de l’EPT Boucle […]