Argenteuil ⋅ Asnières-sur-Seine
Bois-Colombes ⋅ Clichy-la-Garenne
Colombes ⋅ Gennevilliers
Villeneuve-la-Garenne

Catégorie : Missions

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) Frise PLUI + Seine

L’Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine est compétent, en lieu et place des communes, en matière de Plan Local d’Urbanisme. C’est pourquoi, un nouveau Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) est en cours d’élaboration. ELABORATION DU PLUI DE BOUCLE NORD DE SEINE Par délibération en date du 15 avril 2021 le conseil de territoire a […]

Eau et Assainissement

Eau et Assainissement eau potable assainissement

J’ai besoin d’un certificat de conformité du raccordement au réseau d’assainissement J’ai besoin d’une intervention (odeurs, problèmes d’écoulement…) J’ai un projet de construction ou de rénovation (dont raccordement temporaire) J’ai besoin d’un raccordement au réseau d’assainissement pour mon habitation Que faire de mon huile de cuisson et de mes pots de peinture ? J’ai vu […]

Gestion des déchets

Gestion des déchets

Liée à la protection de l’environnement, la gestion des déchets ménagers concerne non seulement la collecte, les consignes de tri, les équipements, les décheteries mais aussi la sensibilisation et la prévention. L’établissement Boucle Nord de Seine assure donc la gestion des déchets ménagers pour l’ensemble des habitants du territoire. La collecte des déchets est assurée […]

Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)

Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)

Qu’est-ce que le Plan Climat Air Energie Territorial de Boucle Nord de Seine? Pilier de la politique d’écologie urbaine de Boucle Nord de Seine, le Plan Climat approuvé le 10 novembre 2022 engage résolument le territoire dans la lutte contre le changement climatique. Les villes du territoire œuvrent déjà en matière d’environnement et de cadre […]

Plan mobilité vélo

Plan mobilité vélo

L’utilisation quotidienne du vélo par les habitants et salariés du territoire Boucle Nord de Seine constitue une alternative aux modes de déplacements polluants, notamment la voiture individuelle, et une solution sécurisée dans le cadre de l’actuelle crise sanitaire permettant le respect des gestes barrières. Itinéraires cyclables Le territoire compte plusieurs kilomètres d’itinéraires cyclables aménagés, sous […]

Développement économique

Développement économique Développement économique Boucle Nord Seine

Avec près de 185 000 emplois et plus de 37 000 entreprises, la Boucle Nord de Seine constitue l’un des rares lieux de développement économique diversifié de la petite couronne, un enjeu pour le développement économique et industriel métropolitain. Argenteuil, Gennevilliers, Villeneuve-la-Garenne comportent des zones d’activités économiques avec une présence industrielle importante, les villes de […]

Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)

Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)

Règlement Local de Publicité intercommunal de Boucle Nord de Seine Le Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) de Boucle Nord de Seine, applicable dans l’ensemble des communes du territoire, a été approuvé par le Conseil de territoire du 19 mai 2022.   Il est applicable à compter du 25 juin 2022. Les demandes d’autorisation doivent […]

Aménagement

Aménagement aménagement du territoire Boucle Nord de Seine

Près de deux ans après sa création, la Métropole du Grand Paris (MGP) a délibéré en décembre 2017 sur la définition de l’intérêt métropolitain. Cela permet ainsi d’opérer un partage entre les opérations d’aménagement relevant de sa compétence et celles relevant de la compétence des territoires. Suite à cette décision de la Métropole, l’établissement Boucle […]

Habitat

Habitat Gestion des logements sociaux Boucle Nord de Seine

Orientations en matière d’habitat: L’établissement public Boucle Nord de Seine participe à la définition des orientations en matière d’habitat qui relève de la compétence de la Métropole du Grand Paris qui a en charge l’élaboration du Plan Métropolitain de l’Habitat et de l’Hébergement (PMHH), pour faire valoir les objectifs de la stratégie territoriale pour Boucle […]

Politique de la ville

Politique de la ville politique de cohésion urbaine et de solidarité

Contrat de ville: La politique de la ville est une politique de cohésion urbaine et de solidarité envers les quartiers les plus défavorisés. Elle vise à restaurer l’égalité républicaine et à améliorer les conditions de vie des habitants. Conclu à l’échelle communale pour six ans, le contrat de ville repose sur trois axes d’action : […]