Argenteuil ⋅ Asnières-sur-Seine
Bois-Colombes ⋅ Clichy-la-Garenne
Colombes ⋅ Gennevilliers
Villeneuve-la-Garenne

Étiquette : Compétence Propre

Eau et assainissement

Eau et assainissement eau potable assainissement

L’établissement public territorial Boucle Nord de Seine a en charge la fourniture de l’eau potable ainsi que la collecte et le traitement des eaux usées. Afin d’assurer un service de qualité et veiller à la sécurité des usagers, l’établissement s’appuie sur le savoir-faire de deux syndicats intercommunaux spécialisés dans le domaine de la fourniture d’eau […]

Gestion des déchets ménagers

Gestion des déchets ménagers

Liée à la protection de l’environnement, la gestion des déchets ménagers concerne non seulement la collecte, les consignes de tri, les équipements mais aussi la sensibilisation et la prévention. L’établissement Boucle Nord de Seine assure donc la gestion des déchets ménagers pour l’ensemble des habitants du territoire. La collecte des déchets est assurée par des […]

Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)

Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) Plan Climat Air Énergie Territorial

Le Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) a été introduit par la loi de transition énergétique pour la croissance verte. Il s’agit d’un document cadre précisant un projet territorial de développement durable. A la fois stratégique et opérationnel, il a vocation à prendre en compte l’ensemble de la problématique climat-air-énergie autour de plusieurs axes d’actions […]

Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI)

Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI)

Elaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal de Boucle Nord de Seine Lors de la séance du 26 mars 2019, le Conseil de territoire a prescrit l’élaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi). Le futur RLPi constituera un outil au service de l’ensemble des communes et de l’EPT Boucle Nord de Seine et remplacera […]

Plan Local d’Urbanisme

Plan Local d’Urbanisme amenagement Plan Local d'Urbanisme PLU d'Asnières sur Seine

L’Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine est compétent, en lieu et place des communes, en matière de Plan Local d’Urbanisme. Dans l’attente de l’élaboration du futur Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), l’EPT conduit les procédures d’évolution des Plans Locaux d’Urbanisme communaux, notamment dans le cadre de procédures de modification. Pour accéder au Géoportail national […]

Politique de la ville

Politique de la ville politique de cohésion urbaine et de solidarité

Contrat de ville: La politique de la ville est une politique de cohésion urbaine et de solidarité envers les quartiers les plus défavorisés. Elle vise à restaurer l’égalité républicaine et à améliorer les conditions de vie des habitants. Conclu à l’échelle communale pour six ans, le contrat de ville repose sur trois axes d’action : […]